Document en cours de finalisation
Les mentions entre crochets [ ] doivent être complétées avec les informations légales réelles avant la mise en service auprès de clients payants. Ce modèle ne constitue pas un avis juridique et gagne à être relu par un professionnel du droit.
Éditeur du site
- Raison sociale, forme juridique et adresse du siège social [à compléter par l'éditeur].
- SIRET 98940589900018, SIREN, RCS et ville d'immatriculation [à compléter].
- Capital social et numéro de TVA intracommunautaire le cas échéant [à compléter].
- Contact : téléphone [à compléter] et e-mail contact@validx.fr.
Directeur de la publication
- Nom du directeur de la publication, représentant légal de l'éditeur [à confirmer : Nassim Habbout].
Hébergeur
- OVH SAS, siège social à Roubaix [adresse complète et téléphone à reprendre depuis la source officielle OVH].
- Hébergement sur un serveur situé en Union européenne.
Propriété intellectuelle
- La marque Validx, le logo, l'interface et les contenus du site sont protégés.
- Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.
Identification de l'éditeur
- Ces mentions répondent à l'obligation d'identification de l'éditeur d'un service de communication au public en ligne prévue par la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
- Toute évolution des coordonnées de l'éditeur ou de l'hébergeur sera reflétée sur cette page.